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هل يمكن عمل عقد بين ملاك عقار لاعمال الصيانه وما هي وسيلة الزام الملاك لسداد المبلغ الشهري المحدد للصيانة وما التصرف القانوني في حالة عدم الالتزام؟

النزاعات المتعلقة بالعقود التعليم القانوني قانون صيانة
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Question ajoutée par Khalifa Assem
Date de publication: 2017/05/09
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